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Esprit Pro Conseil & Gestion — Site internet
1 – Édition du site
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L'enseigne Esprit Pro Conseil & Gestion, membre du réseau Rivalis, regroupe deux structures juridiquement distinctes : Esprit Pro Nord-Isère et Esprit Pro Lyon-Est (SAS MwP Conseil).
| Éditeur du site | Esprit Pro Conseil & Gestion |
| Directeur de la publication | Nicolas Martinez |
| Contact | niko@esprit-pro.com |
| Esprit Pro Nord-Isère | Siège social — Adresse 125 Chemin du Guinet 38110 Dolomieu France - 912 085 842 00017 |
| Esprit Pro Lyon-Est | SAS MwP Conseil |
| N° TVA intracommunautaire | FR58912085842 |
| Hébergeur | OVH - 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix |
| Développement du site | Vinyl Communication |
| Délégué à la protection des données | Nicolas Martinez — niko@esprit-pro.com |
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons
Esprit Pro Conseil & Gestion est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons, à l'exception des éléments relevant de la marque et de la charte graphique du réseau Rivalis, utilisés dans le cadre de la licence accordée à Esprit Pro Conseil & Gestion.
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3 – Limitations de responsabilité
Esprit Pro Conseil & Gestion ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.esprit-pro.com.
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Des espaces interactifs (formulaire de contact) sont à la disposition des utilisateurs. Esprit Pro Conseil & Gestion se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France.
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